Mentions légales

  • Nom de domaine : http://www.leclubterroirsandco.com
  • Raison Sociale : SARL TERROIRS&CO
  • Capital : 5 000 €
  • Gérant : Walter Labouyrie
  • Adresse : TERROIRS&CO, 2 Chemin de la Fa, 71960 Verzé
  • Téléphone : 09.83.90.84.75 / 06.84.09.11.73
  • Email : terroirsandco@gmail.com
  • Siret : 802 531 293 00032
  • Immatriculation : RCS Mâcon
  • TVA : FR56 802 531 293
  • Numéro EORI : FR80253129300032
  • Code APE: 4634Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
  • INPI : Marque 3885939 enregistrée le 03/01/2012, publication 2012-01-27  (BOPI 2012-04)

MINEURS ET CAPACITE JURIDIQUE

L’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en remplissant votre Bon de Commande, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.

DROIT D’ACCES AU FICHIER

En application de la loi Informatique et Liberté, les informations qui vous sont demandées sont indispensables au traitement de votre commande et exclusivement destinées aux services de Terroirs&Co.

ABUS D’ALCOOL

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

IMAGES, PHOTOS & ILLUSTRATIONS

Les visuels présents sur le site http://www.leclubterroirsandco.com sont non contractuels.

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